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La Commande Publique en 2023

 

Les marchés publics sont légiférés par le Code de la Commande Publique, entré en vigueur au 1 avril 2019.

La Commande Publique se doit d’√™tre responsable et transparente, mais dans le contexte de la lutte contre le r√©chauffement climatique, elle se doit aussi d’√™tre durable et verte.

L’actualisation des Cahiers des Clauses Administratives G√©n√©rales (CCAG) en 2021, et les derni√®res lois et r√®glements agissant pour une √©conomie plus verte et durable, renforcent leurs impacts sur leurs applications dans la Commande Publique.

Nous vous faisons un petit tour d’horizon, de ces nouveaux engagements qui se r√©percutent dans les crit√®res d’attribution des march√©s publics.

L’article 35 de la loi Climat et R√©silience

L’article 35 de la loi climat et r√©silience, adopt√©e en France en 2021, concerne la prise en compte des climatiques et environnementaux dans les d√©cisions d’investissement des entreprises et des institutions financi√®res.

Plus pr√©cis√©ment, l’article impose aux entreprises de plus de 500 salari√©s et aux √©tablissements financiers de prendre en compte les risques li√©s au changement climatique dans leurs activit√©s et d’√©tablir une strat√©gie de transition √©cologique. Ces entit√©s doivent √©galement publier un rapport annuel sur la fa√ßon dont elles incorporent les crit√®res environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) dans leur processus de d√©cision.

Réduire les gaz à effet de serre

L’article 35 de la loi climat et r√©silience, vise √† renforcer la lutte contre le changement climatique en France. Cette disposition de la loi a pour objectif de r√©duire les √©missions de gaz √† effet de serre en encourageant la transition vers des modes de transport plus propres.

Concernant la r√©duction des gaz √† effet de serre, l’article 35 pr√©voit la mise en place de zones √† faibles √©missions (ZFE) dans les grandes villes fran√ßaises √† partir de 2023. Ces zones interdiront l’acc√®s aux v√©hicules les plus polluants, notamment les v√©hicules diesel de norme Euro 4 et inf√©rieure, ainsi que les v√©hicules essence de norme Euro 2 et inf√©rieure.

La mise en place de ces zones sera progressive : √† partir de 2023, les ZFE concerneront les v√©hicules diesel de norme Euro 4 et inf√©rieurs dans les agglom√©rations de plus de 150 000 habitants. A partir de 2024, les v√©hicules essence de norme Euro 2 et inf√©rieur seront √©galement interdits. √Ä partir de 2025, ces zones s’√©tendront √† toutes les agglom√©rations de plus de 100 000 habitants.

L’article 35 pr√©voit √©galement la cr√©ation de zones √† faibles √©missions mobilit√© (ZFEM) dans lesquelles les entreprises de transport devront r√©duire leurs √©missions de gaz √† effet de serre, en utilisant des v√©hicules moins polluants. Ces zones seront mises en place √† partir de 2023, dans les agglom√©rations de plus de 250 000 habitants.

Enfin, l’article 35 pr√©voit l’instauration d’un malus pour les v√©hicules les plus polluants. Ce malus, qui s’ajoutera au dispositif existant de bonus-malus √©cologique, concernera les v√©hicules tant plus de 225 grammes de CO2 par kilom√®tre.

En somme, l’article 35 de la loi climat et r√©silience vise √† encourager la transition vers des modes de transport plus propres et √† r√©duire les √©missions de gaz √† effet de serre dans les grandes villes fran√ßaises. Ces mesures sont destin√©es √† contribuer √† la lutte contre le changement climatique et √† am√©liorer la qualit√© de l’air en ville.

Favoriser l’investissement vert

L’article 35 de la loi climat et r√©silience a pour objectif de promouvoir un financement plus durable et de favoriser les investissements verts. En effet, en prenant en compte les risques li√©s au changement climatique, les entreprises et les institutions financi√®res sont incit√©es √† investir dans des projets qui contribuent √† la transition √©cologique et √† r√©duire leur empreinte carbone.

Cette disposition de la loi climatique et r√©silience s’inscrit dans une d√©marche globale de lutte contre le r√©chauffement climatique. En effet, elle vise √† encourager les entreprises et les institutions financi√®res √† adopter une approche plus responsable et durable, en prenant en compte les enjeux environnementaux dans leur strat√©gie d’investissement.

En r√©sum√©, l’article 35 de la loi climat et r√©silience impose aux entreprises et aux √©tablissements financiers de prendre en compte les risques li√©s au changement climatique dans leurs activit√©s. Mais √©galement de communiquer sur leurs actions et de publier un rapport annuel, sur la fa√ßon dont elles int√®grent les crit√®res ESG dans leur processus de d√©cision.

Un engagement vers une commande publique durable et verte

L’article 35 de la loi climat et r√©silience a √©galement un impact sur la commande publique en France. En effet, cette disposition impose aux acheteurs publics de prendre en compte les crit√®res environnementaux, sociaux et de gouvernance dans leurs proc√©dures de passation de march√©s publics.

Les acheteurs publics doivent ainsi int√©grer des crit√®res relatifs √† l’impact environnemental des produits, services ou travaux achet√©s, en tenant compte de leur cycle de vie. Ils doivent √©galement prendre en compte la performance environnementale et sociale des fournisseurs dans leur choix.

Cette obligation s’applique aux acheteurs publics soumis aux r√®gles de la commande publique, notamment les collectivit√©s territoriales, les √©tablissements publics et les entreprises publiques.

L’objectif de cette disposition est de favoriser l’achat de produits, de services et de travaux respectueux de l’environnement et de la sant√©, ainsi que la mise en place de pratiques sociales responsables. Elle contribue √©galement √† la transition √©cologique et √† la r√©duction de l’empreinte carbone de la commande publique.

En somme, l’article 35 de la loi climat et r√©silience a un impact significatif sur la commande publique en France, en imposant aux acheteurs publics de prendre en compte les crit√®res ESG dans leurs proc√©dures de passation de march√©s publics. Cette disposition vise √† encourager l’achat de produits, services et travaux respectueux de l’environnement et de la sant√©, ainsi qu’√† favoriser la transition √©cologique.

Le PNAD

Le Plan National des Achats Durables (PNAD) est une initiative gouvernementale, qui vise à promouvoir la durabilité dans les achats publics.

Le PNAD encourage les organismes publics √† prendre en compte les consid√©rations environnementales, sociales et √©conomiques dans leurs d√©cisions d’achat.

Le plan national des achats durables est une initiative qui vise √† favoriser les acheteurs publics et priv√©s, √† int√©grer des crit√®res environnementaux, sociaux et √©thiques dans leurs processus d’achat. Le but de ce plan est de promouvoir le d√©veloppement durable et de contribuer √† la transition vers une √©conomie plus verte et plus juste

Le PNAD a plusieurs objectifs, dont notamment :

    • Favoriser le d√©veloppement d’une √©conomie circulaire et l’utilisation de produits et services respectueux de l’environnement.
    • Encourager l’achat de produits √©quitables et responsables sur le plan social.
    • Am√©liorer l’efficacit√© √©nerg√©tique des produits achet√©s.
    • R√©duire l’empreinte carbone des achats publics.
    • Favoriser l’innovation et le d√©veloppement de produits durables.

Le PNAD implique une collaboration entre les diff√©rents niveaux de gouvernement, les fournisseurs, les organisations non gouvernementales et les consommateurs pour atteindre ces objectifs. Des crit√®res de durabilit√© sont int√©gr√©s aux proc√©dures d’appel d’offres, et les fournisseurs sont encourag√©s √† d√©velopper des produits et services durables.

Le PNAD est un outil important pour promouvoir la durabilit√© dans les achats publics et sensibiliser √† la prise en compte des consid√©rations environnementales, sociales et √©conomiques dans les d√©cisions d’achat.

Le SPASER

Le sch√©ma de promotion des achats sociaux et √©cologiquement responsables (SPASER) est un dispositif, mis en place en France, pour encourager les achats publics responsables. Il s’agit d’un r√©f√©rentiel qui permet aux acheteurs publics, de mettre en Ňďuvre des crit√®res de d√©veloppement durable dans leurs achats, et incite √† prendre en compte des crit√®res sociaux et environnementaux dans les consultations des march√©s publics.

Le SPASER est obligatoire pour les collectivit√©s territoriales et leurs groupements, et pour les acheteurs soumis au code de la commande publique, qui ont un statut de nature l√©gislative, et dont les d√©penses annuelles s’√©l√®vent √† plus de 50 millions d’euros HT. (D√©cret du 2 mai 2022)

Le SPASER est bas√© sur un r√©f√©rentiel de bonnes pratiques qui s’articule autour de plusieurs axes :

    • La gouvernance responsable : Il s’agit d’adopter une politique d’achats responsables, et de mettre en place des instances de gouvernance d√©di√©es.
    • L’int√©gration des crit√®res de d√©veloppement durable : Les acheteurs doivent int√©grer des crit√®res sociaux et environnementaux dans leurs appels d’offres et leurs march√©s publics.
    • La mesure et la communication des impacts : Les acheteurs doivent mesurer les impacts de leurs achats, et communiquer sur leurs actions en mati√®re de d√©veloppement durable.
    • L’innovation et la coop√©ration : Les acheteurs doivent favoriser l’innovation et la coop√©ration avec les fournisseurs, pour am√©liorer la durabilit√© de leurs achats.

Le SPASER comprend cinq étapes

La d√©finition de la strat√©gie d’achat responsable : Cette √©tape consiste √† d√©finir les objectifs, les priorit√©s et les actions √† mettre en Ňďuvre pour int√©grer des crit√®res de d√©veloppement durable dans les achats. Cela peut inclure l’identification des produits et services concern√©s, la d√©finition des crit√®res de durabilit√©, la planification des achats, etc.

La mise en place d’une organisation adapt√©e : Cela implique de d√©signer un responsable de la politique d’achat responsable et de mettre en place une organisation qui permettra de la mettre en Ňďuvre. Cette √©tape inclut √©galement la formation des acheteurs et des utilisateurs finaux.

L’int√©gration des crit√®res de d√©veloppement durable dans les proc√©dures d’achat : Cela implique d’inclure des crit√®res sociaux, environnementaux et √©thiques dans les appels d’offres et les cahiers des charges.

Le suivi et l’√©valuation des achats responsables : Il s’agit de suivre et d’√©valuer les achats responsables en utilisant des indicateurs pertinents pour mesurer les r√©sultats et les impacts.

La communication et la sensibilisation : Il est important de communiquer sur les achats responsables en interne et en externe pour sensibiliser les parties concern√©es et promouvoir les bonnes pratiques. Cette √©tape peut inclure la publication d’un rapport sur les responsables d’achats ou l’organisation d’√©v√©nements pour sensibiliser les fournisseurs.

La labellisation Relations Fournisseurs et Achats Responsables (RFAR) des acheteurs publics et des entreprises.

En mettant en oeuvre un SPASER, les acheteurs publics peuvent aller plus loin dans leurs d√©marches et opter pour l’obtention du label RFAR.

La labellisation Relations Fournisseurs et Achats Responsables est une reconnaissance accord√©e aux acheteurs publics mais √©galement aux entreprises qui s’engagent √† mettre en Ňďuvre des pratiques d’achats responsables, notamment en √©tablissant des relations durables et √©quitables avec leurs fournisseurs.

Ce label est d√©sign√© par un r√©f√©rentiel et adoss√© √† la norme ISO 20400:2017. Il est souvent attribu√© √† des entreprises ou √† des acheteurs publics qui respectent un certain nombre de crit√®res en mati√®re de d√©veloppement durable. Tels que la prise en compte des enjeux sociaux et environnementaux dans leur strat√©gie d’achat, la promotion de la diversit√© et de l’inclusion, ou encore la lutte contre la corruption.

Les entreprises et les acheteurs publics labellis√©s Relations Fournisseurs et Achats Responsable,s peuvent ainsi b√©n√©ficier d’une reconnaissance de leurs efforts en mati√®re de responsabilit√© sociale et environnementale, ainsi que d’une meilleure visibilit√© aupr√®s des parties concern√©es (clients, partenaires, investisseurs, etc.).

Pour conclure, le SPASER est un outil volontaire, mais il est encourag√© par les pouvoirs publics et peut √™tre pris en compte dans l’attribution de certains march√©s publics. Il permet aux acheteurs de s’engager dans une d√©marche de d√©veloppement durable et de contribuer √† la transition vers une √©conomie plus responsable.

 

La loi AGEC

La Loi AGEC (Anti-gaspillage pour une économie circulaire) a été adoptée en France en 2020. Cette loi vise à accélérer la transition vers une économie circulaire et à lutter contre le gaspillage, en particulier dans les secteurs de la consommation, de la production et de la gestion des déchets.

Elle vise √† encourager la transition vers une √©conomie circulaire, c’est-√†-dire une √©conomie o√Ļ les ressources sont utilis√©es de mani√®re plus durable, en limitant le gaspillage et en promouvant le recyclage et la r√©utilisation des produits., et o√Ļ les d√©chets sont r√©duits, r√©utilis√©s ou recycl√©s.

Elle a pour objectif de transformer les modes de production et de consommation pour lutter contre le changement climatique et la pollution.

Les principales mesures de la loi Anti-gaspillage pour une économie circulaire, ou loi AGEC, sont les suivantes :

La g√©n√©ralisation de la consigne : Les consignes de recyclage pour les bouteilles en plastique sont √©tendues √† d’autres produits comme les canettes, les bouteilles en verre et les emballages m√©talliques. Les objectifs fix√©s sont de 77% de collecte en 2022 et de 90% en 2029.

L’interdiction de la destruction des invendus non alimentaires : Les entreprises ne peuvent plus d√©truire les invendus non alimentaires. Elles doivent les r√©utiliser, les recycler ou les donner √† des associations caritatives.

La lutte contre le gaspillage alimentaire : Les grandes surfaces de plus de 400 mètres doivent mettre en place des conventions pour la lutte contre le gaspillage alimentaire. Les objectifs fixés sont de réduire la moitié du gaspillage alimentaire en 2025 par rapport à 2015.

Les grandes surfaces sont tenues de donner leurs invendus alimentaires aux associations caritatives et les restaurants doivent proposer des doggy bags pour emporter les restes.

L’extension de la garantie l√©gale de conformit√© : La garantie l√©gale de conformit√© des produits est √©tendue de 2 √† 5 ans pour certains produits comme les √©quipements √©lectriques et √©lectroniques.

La promotion de l’√©coconception : Les entreprises sont encourag√©es √† concevoir des produits plus durables et plus respectueux de l’environnement, en int√©grant d√®s la conception des crit√®res de r√©parabilit√©, de recyclabilit√© et de durabilit√©.. Les entreprises doivent int√©grer des crit√®res d’√©coconception dans leurs produits. Les produits doivent √™tre con√ßus pour durer plus longtemps, √™tre plus r√©parables et recyclables.

La réglementation des plastiques à usage unique : Les produits en plastique à usage unique comme les couverts, les assiettes et les pailles sont interdits depuis le 1er janvier 2021.

La lutte contre l’obsolescence programm√©e : Les fabricants sont tenus d’afficher la dur√©e de vie de leurs produits et de faciliter leur r√©paration.

Le renforcement de la collecte et du recyclage des déchets : Les consignes de tri sont harmonisées sur tout le territoire français et les mesures de prévention et de gestion des déchets sont renforcées.

Ces mesures ont pour objectif de favoriser la transition vers une économie circulaire plus durable et responsable en France.

Bilan de la loi AGEC 2020-2023

Document de référence, la loi AGEC dans le quotidien des Français

La loi EGALIM

La loi EGALIM (pour l’√Čquilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible √† tous) a √©t√© adopt√©e en France en 2018. Elle vise √† am√©liorer la r√©partition de la valeur ajout√©e entre les diff√©rents acteurs de la cha√ģne alimentaire, √† garantir des prix justes pour la r√©mun√©ration des agriculteurs, √† promouvoir une alimentation saine et durable,¬† √† lutter contre le gaspillage alimentaire, et √† renforcer la transparence et l’√©quit√© dans les relations commerciales.

Les principales mesures de la loi EGALIM (pour l’√Čquilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible √† tous) sont les suivantes :

L’encadrement des promotions : Les promotions des produits alimentaires ne peuvent plus d√©passer 34 % du prix de vente pendant une p√©riode de 6 semaines maximum.

La fixation des prix : Les produits agricoles doivent √™tre achet√©s √† des prix √©quitables, couvrant les co√Ľts de production et assurant une r√©mun√©ration √©quitable aux agriculteurs.

La cr√©ation d’un syst√®me d’encadrement des prix : Pour les produits de grande consommation, une n√©gociation annuelle sur les prix est mise en place entre les producteurs, les transformateurs et les distributeurs.

La promotion de l’agriculture biologique : Le d√©veloppement de l’agriculture biologique est encourag√© par des mesures fiscales et la mise en place d’un plan de d√©veloppement.

La lutte contre le gaspillage alimentaire : Les grandes surfaces de plus de 400 m² doivent signer une convention avec une association pour la lutte contre le gaspillage alimentaire et doivent faire des dons aux associations.

La promotion de l’alimentation saine et durable : La pr√©sence de produits locaux et de qualit√© dans les restaurants scolaires et les cantines est encourag√© pour am√©liorer la qualit√© des repas servis par la restauration collective, avec notamment l‚Äôobjectif d‚Äôun taux d‚Äôapprovisionnement de 50% de produits durables et de qualit√©, dont 20% de produits issus de l‚Äôagriculture biologique.

Ces mesures ont pour objectif d’am√©liorer la qualit√© de l’alimentation en France, de soutenir les agriculteurs et de renforcer la transparence et l’√©quit√© dans les relations commerciales entre les diff√©rents acteurs de la fili√®re agricole et alimentaire.

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Notre conseil d’expert

Nul n’est sens√© ignorer la loi, et la Commande publique √©galement ! Toutes ces nouvelles lois et r√®glementation, impactent fortement la Commande publique et les attributions des march√©s pour les soumissionnaires.

La dimension politique de la Commande Publique est rarement √©voqu√©e par les acheteurs dans les dossiers de consultation des entreprises, mais se renseigner sur leurs politiques d’achats, vous permettra de cibler vos actions en fonction de leurs attentes.

ACTION !

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